Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet la-porte-bleue.fr est édité par :

Monsieur Antonin Perrier
Entrepreneur individuel
SIREN : 904 224 433
SIRET : 904 224 433 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 904224433

Siège social :
10 rue Eugène Fromentin
17370 Saint-Trojan-les-Bains – France

Activité : Brocante – vente d’objets anciens et de décoration

Adresse e-mail : contact@la-porte-bleue.fr (à adapter si besoin)


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Monsieur Antonin Perrier


3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[À compléter]
Nom de l’hébergeur
Adresse
Site web


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site la-porte-bleue.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Monsieur Antonin Perrier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.


6. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement à la gestion des demandes clients.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit de suppression
  • Droit d’opposition

Vous pouvez exercer ces droits en contactant :
contact@la-porte-bleue.fr

Les données personnelles ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.


7. Cookies

Le site la-porte-bleue.fr peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.


8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.


9. Lois de référence

  • Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
  • Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016